DSI quels risques et obligations pour une informatique plus verte ? |
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La direction informatique doit désormais participer pleinement à la démarche développement durable au risque d’être un maillon faible dans la chaine d’éco responsabilité de l’entreprise. La mission du DSI évolue donc, il doit être garant du respect des réglementations existantes et anticiper les futures obligations environnementales. Les achats informatiques doivent ainsi intégrer, notamment à travers les appels d’offres, des exigences fortes en terme de garanties environnementales.
Repère :
Pour vous aidez à mieux appréhender les nouvelles contraintes de l’informatique verte, voici les différentes réglementations environnementales de l’informatique verte que vous devez prendre en compte.
Elle spécifie la teneur tolérée des composants polluants dans les produits électroniques. Cette directive réglemente ou interdit ainsi l'usage de certaines substances dangereuses comme le mercure, le cadmium ou autres matières notamment utilisées dans les circuits imprimés et les puces. La RoHS devrait évoluer, avec en particulier des seuils de tolérance abaissés. Comment appliquer la RoHS dans votre entreprise ?
Elle impose un recyclage obligatoire de tous les matériels informatiques vendus. La responsabilité de la collecte, du tri et du recyclage est transposée aux producteurs. Pour les déchets des professionnels, leur responsabilité s’applique uniquement sur les équipements mis sur le marché à compter du 13 août 2005. Les déchets acquis antérieurement sont sous la responsabilité de l’entreprise utilisatrice.
Les producteurs ont théoriquement la possibilité de faire appel à des éco-organismes (Eco-Système, ERP, Ecologic et Recyclum) pour se charger du traitement de ces déchets, mais il n’existe pas d’éco organisme agrée pour les professionnels (uniquement pour les déchets ménager).
Comment appliquer la directive dans votre entreprise ?
Les directives existantes sont appelées à évoluer et à se renforcer, ainsi la nouvelle directive EUP qui devrait prendre effet en 2010 encadrera strictement les normes de consommation électrique mais définira aussi certainement les contraintes écologiques du produit tout au long de son cycle de vie. Ainsi la consommation électrique des PC, serveurs, écrans et imprimantes sera défini avec des objectifs de réduction importants. Aujourd’hui, le label EnergyStar indique une consommation de 2 watts, les objectifs de consommation avec l’EUP devraient être réduits à 1 watt en 2010 et à 0,5 watt dès 2013. L’EUP pourrait aussi encadrer la fabrication et le transport des équipements informatique en terme d’empreinte écologique.
Quelles sanctions ? Les amendes prévues au non respect de la DEEE sont fixés indépendamment par chaque état. En France des amendes forfaitaires de 450 euros à 1500 euros sont prévues ainsi que des amendes en fonction du nombre d’équipements. Les infractions sont constatées par la DRIRE ou la DGCCRF. Outre les amendes pénales, il est surtout à craindre une sanction du marché. Les cahiers des charges imposent désormais une chaine logistique de plus en plus verte. Les entreprises ne respectant pas les normes risquent ainsi de se faire écarter des marchés.
Une réponse anticiper et exiger l’éco-conception Certains fabricants intègre dès la conception, des normes environnementales strictes tout au long du cycle de vie de leurs produits et dépassent désormais ces contraintes légales, c’est ce que l’on appelle l’éco conception. De grands fabricants de matériel informatique travaillent actuellement à tester de nouvelles matières plus facilement recyclables ou biodégradables (bambou, bioplastique à base de maïs).
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La directive européenne RoHS 
La directive européenne DEEE (
La future directive européenne EUP (
