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Le Sénat vote la taxe carbone, et la rebaptise contribution carbone

24/11/2009

Les sénateurs, qui poursuivent l’examen de la partie recettes du projet de loi de finances pour 2010, ont adopté l’article créant la « taxe carbone » qu’ils ont décidé de baptiser « contribution carbone ».

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Julien Morel Développement durable, Finance, Taxe Carbone , , , ,